Thèmes et commentaires, Actes
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- Has instance1
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- Les principes dans la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation, sous la direction de Bernard Teyssié
- Propriété intellectuelle et mondialisation, la propriété intellectuelle est-elle une marchandise? : [contributions issues du colloque [...] tenu les 27 et 28 juin 2002 à la faculté de droit de Montpellier, organisé par l'ERCIM (Équipe de recherche créations immatérielles et droit)], sous la direction de Michel Vivant ; avec les contributions de Françoise Benhamou ... [and others]
- La solidarité dans l'union européenne, eléments constitutionnels et matériels pour une théorie de la solidarité en droit de l'Union européenne, sous la direction de Chahira Boutayeb, avec l'assistance de Sébastien Laurent, préface de Jean-Claude Maslet ; avec les contributions de Ségolène Barbou des Places ... [and others]
- Entreprise et liberté, avec les contributions de: Soraya Amrani-Mekki ... [and others]
- Pour une réforme du droit des contrats, réflexions et propositions d'un groupe de travail, sous la direction de François Terré
- Soixante-dix ans après Nuremberg, juger le crime contre l'humanité, sous l'égide de la Cour de Cassation ; sous la direction de B. Cotte, P. Ghaleh-Marzban, J.-P. Jean, M. Massé ; avec les contributions de Robert Badinter [and twenty-two others]
- L'application de la Constitution par les Cours suprêmes, Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation, éd. Guillaume Drago
- Quelle cohérence pour l'espace judiciaire européen?, sous la direction de Anne-Marie Leroyer, Emmanuel Jeuland ; avec les contributions de Xavier Boucobza ... [and others]
- Quelles perspectives pour un ministère public européen, protéger les intérêts financiers et fondamentaux de l'Union européenne, sous l'égide de la Cour de cassation ; sous la direction de Peimane Ghaleh Marzban ; avec les contributions de Michèle Alliot-Marie ... [and others]
- Esclavage, traite et autres formes d'asservissement et d'exploitation, du Code Noir à nos jours, sous la direction de Jean-François Niort et Olivier Pluen ; avec les contributions de Jacques Adélaïde-Merlande, Jean Allain, Mamadou Badji, Jacques Bangou [and 21 others]
- Mariage-conjugalité, parenté-parentalité, sous la direction de Hugues Fulchiron ; avec les contributions de Alain Devers... [and others]
- Le droit souple, journée nationale de l'association Henri Capitant ; avec les contributions de Anne-Sophie Barthez, Gaël Chantepie, Pascale Deumier... [and others] ; avant-propos Mustapha Mekki
- Le droit patrimonial de la famille, colloque organisé le 15 octobre 2004 à l'université Robert Schuman de Strasbourg, Association Henri Capitant ; avec les contributions de Isabelle Dauriac, Frédérique Granet-Lambrechts, Marc Nicod... [and others]
- L'argument sociologique en droit, pluriel et singularité, sous la direction de : Dominique Fenouillet ; avec les contributions de Loïc Azoulai
- La notion de justice constitutionnelle, sous la direction de Constance Grewe ... [and others] ; avec les contributions de Olivier Beaud ... [and others]
- Traduction du droit et droit de la traduction, sous la direction de Xavier North ; avec les contributions de Eleanor Cashin-Rihaine, Marie Cornu, Jacques David... [and others]
- L'espace judiciaire européen civil et pénal, regards croisés, sous la direction de Fabienne Jault-Seseke, Juliette Lelieur et Christian Pigache ; avec les contributions de Emmanuel Barbe ... [and others]
- Thèmes et commentaires, Actes, v. 12
- La puissance publique à l'heure européenne, sous la direction de Philippe Raimbault ; avec les contributions de Xavier Bioy ... [and others]
- La société européenne, [organisation juridique et fiscale, intérêts, perspectives. Actes du colloque international, Paris, les 2 et 3 octobre 2002], sous la direction de Klaus J. Hopt, Michel Menjucq, Eddy Wymeersch ; [avec les contributions de F. Blanquet, J. Béguin, A. Bonnasse... and others]
- Les conflits de lois et le système juridique communautaire, sous la direction de Angelika Fuchs, Horatia Muir Watt, Etienne Pataut ; avec les contributions de Jean-Sylvestre Bergé ... [and others]
- Actualité et évolutions comparées du droit allemand et français des sociétés, sous la direction de Michel Menjucq et Bertrand Fages ; avec les contributions de Iris M. Barsan ... [and others]
- Les concepts contractuels français à l'heure des principes du droit européen des contrats, sous la direction de Pauline Rémy-Corlay, Dominique Fenouillet ; avec les contributions de Pascal Ancel, Philippe Didier, Jean Hauser, ... [and others]
- Le pouvoir constituant et l'Europe, sous la direction de Olivier Cayla et Pasquale Pasquino ; avec les contributions de Guy Carcassonne ... [and others]
- Justice et mondialisation en droit du travail, du rôle du juge aux conflits alternatifs, sous la direction de Marie-Ange Moreau, Horatia Muir Watt, Pierre Rodière ; avec les contributions de Alexandre Charbonneau... [and others]