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Manuel de droit comparé des administrations européennes, Karine Abderemane, Antoine Claeys, Elise Langelier, Yseult Marique, Thomas Perroud ; préface de Bernard Stirn

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Manuel de droit comparé des administrations européennes

974847414

Karine Abderemane, Antoine Claeys, Elise Langelier, Yseult Marique, Thomas Perroud ; préface de Bernard Stirn

ManuelsPratique du droit européen

En prenant pour repère le droit administratif français, cet ouvrage propose une approche comparée des droits des administrations de cinq Etats européens : l'Allemagne, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas et le Royaume-Uni. Une telle exploration horizontale a paru nécessaire, à l'heure où la doctrine européenne reconnaît l'émergence d'un droit administratif européen et que l'influence croissante des droits de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe sur le droit de leurs Etats membres semble bien identifiée. L'intensité des échanges, notamment économiques, sociaux et culturels, se renforce entre ceuxci et impose une meilleure connaissance et compréhension réciproque. C'est particulièrement vrai pour le droit administratif dont "l'intelligence interne" - pour reprendre l'expression de Jean Rivero - se comprend à l'aune des influences croisées (européennes, transnationales, etc.) comme à celles des spécificités de l'histoire et des traditions juridiques nationales. C'est afin de rendre compte de la richesse de cette construction que ce manuel offre une présentation claire des concepts, des techniques et des régimes juridiques qui articulent le droit des administrations dans les cinq Etatstypes étudiés. Il donne aux étudiants, praticiens et universitaires, les outils pédagogiques et analytiques afin de mieux comprendre les mutations actuelles des droits publics nationaux et européens. Les auteurs de cet ouvrage, tous enseignant-chercheurs en droit public interne et en droits européens, partagent une passion commune pour le droit comparé. --, Provided by publisher

Partie 1 – Généralités Chapitre 1. L’administration et son droit Chapitre 2. Les juges de l’administration Chapitre 3. Les fondements de l’action administrative Partie 2 – Les actes Chapitre 4. Les actes unilatéraux Chapitre 5. Les contrats Chapitre 6. Les actes intermédiaires Partie 3 – Les activités Chapitre 7. Les activités de protection Chapitre 8. Les activités de service Partie 4 - Les moyens Chapitre 9. Le personnel Chapitre 10. Les biens Partie 5 - Les contrôles Chapitre 11. Les recours en régularité Chapitre 12. Le contentieux de réparation Chapitre 13. Les modes préalables et alternatifs de contrôle de l’action de l’administration Bibliographie générale