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Réflexions sur le procès de common law, Antoine J. Bullier

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Includes bibliographical references (pages 131-132) and index

index present

non fiction

Réflexions sur le procès de common law

bibliography

907972962

Antoine J. Bullier

Dans le monde actuel globalisé, plus de deux milliards d'individus vivent sous le régime de la common law. Le prestige des États (États-Unis, Royaume-Uni, Australie, etc.) qui utilisent cette procédure, la langue que ces mêmes États ont en partage et l'importance des débats et enjeux qui se jouent au prétoire, font du procès de common law un élément de l'actualité journalière. Cet ouvrage a pour objectif de permettre une meilleure compréhension de la procédure et ainsi de mieux appréhender le déroulement de l'action judiciaire outre-Manche comme outre-Atlantique et cela d'un point de vue romano civiliste. Le lecteur peut de cette façon saisir les différences avec notre système qui se veut plutôt inquisitoire.--, Provided by publisher

Introduction générale -- Introduction : le procès de common law -- Le fondement de la procédure -- Historique du procès -- Le prétoire et l'audience -- L'habeas corpus -- Échange de pièces -- Les moyens de preuve -- La personnalité du témoin -- Le juge -- Plaider coupable ou non coupable -- Le jury -- L'avocat -- L'avocat de l'accusation -- L'avocat de la défense -- L'accusé peut-il être témoin à son propre procès? -- Le déroulement du procès -- Le témoin, quel témoin? -- Compétence, contrainte, exception -- Verdicts et jugements -- Conclusion : un procès de professionnels